Europe

Les ERN sont des réseaux virtuels utilisant notamment une plate-forme informatique sur mesure et des outils de télémédecine pour examiner les cas de patients. Dans la mesure du possible, ils veillent à ce que l’information circule plutôt que le patient, afin d’assurer la meilleure prise en charge possible sans les inconvénients inhérents à un déplacement du patient. Les 24 premiers ERN ont été lancés en 2017 et concernent plus de 900 unités de soins de santé hautement spécialisées de plus de 300 hôpitaux dans 26 États membres.

Les objectifs de l’ERN sont les suivants :

• Améliorer les soins cliniques en élaborant des lignes directrices, en formant et en partageant les connaissances.
• Assurer la participation des principales parties prenantes, y compris les patients et les associations de patients.
• Développer des activités de recherche ainsi que des essais cliniques pour améliorer la compréhension de la maladie.
• Mettre en place de nouveaux systèmes informatiques pour permettre la collaboration clinique.

Les Healthcare providers ou prestataires de soins en français sont les centres spécialisés prenant en charge les patients au niveau national. La France compte environ 126 HCP disséminés dans tous les ERN. Ces HCP font le lien entre le patient et l’expertise apportée par l’ERN. Ainsi, le patient n’a plus besoin de se déplacer pour recueillir un plus grand nombre d’avis sur sa pathologie, mais peut simplement aller voir son prestataire de soins qui fera le lien avec les experts européens pour discuter de sa pathologie.

Les HCP sont labellisés selon des critères basés sur l’expertise et la couverture géographique afin de permettre une offre de soins optimale dans l’Union Européenne.

Ainsi, la directive 2011/24 / UE vise à fournir un cadre juridique au sein de l’Union européenne (UE) afin de faciliter les soins transfrontaliers. L’article 12 impose à la Commission européenne de soutenir les États membres dans la mise en place de l’ERN. Le processus pour devenir membre d’un ERN est clairement défini dans les lois d’exécution : un prestataire de soins de santé souhaitant devenir membre d’un ERN devra réussir un processus d’évaluation basé sur les critères énoncés dans la décision déléguée (2014/286). / UE) annexe II et de la décision d’exécution (2014/287 / UE). Cette évaluation comportera plusieurs étapes :

• L’approbation formelle de l’État Membre dans lequel le professionnel de la santé est basé
• La réussite du contrôle d’éligibilité sous la forme d’une évaluation technique composée d’un examen de la documentation, de téléconférences et de visites sur place suivra.
• L’approbation finale par le Conseil des États Membres.

Ce processus de labellisation a eu lieu pour la première fois en 2016.

Une nouvelle vague de labellisation de nouveaux HCP voulant intégrer les ERN déjà existants a eu lieu en 2019. Cependant, le Comité de la Directive des Soins Transfrontaliers réfléchit à une modification du processus d’intégration de ces nouveaux HCP. Ainsi, aucune procédure d’adhésion ne pourra être lancée avant la décision finale du Comité sur cette modification. A noter que dans tous les cas, le candidat HCP devra demander un endossement de la part de son État Membre pour intégrer un ERN.

Pour que les ERN apportent une véritable valeur ajoutée à tous les États membres de l’UE, la législation prévoit que les États membres qui ne sont pas représentés par un HCP dans un ERN doivent participer par l’intermédiaire de prestataires de soins désignés par leur État Membre comme « affiliated partner » ou partenaire affilié.

Le processus d’affiliation est une procédure ouverte permettant aux États membres d’identifier et de désigner des partenaires affiliés au niveau national à tout moment. L’intégration ultérieure des partenaires affiliés dans les ERN doit avoir lieu à intervalles réguliers, selon une procédure et un calendrier similaires à ceux envisagés pour les nouveaux HCP souhaitant rejoindre les réseaux existants. L’inclusion de nouveaux partenaires affiliés (après l’inscription du premier groupe) devrait être planifiée et mise en œuvre parallèlement à l’inclusion de nouveaux HCP.

Le calendrier du processus d’affiliation prévoit deux étapes ultérieures pour les ERN nouvellement créés :

1. Développement d’une stratégie d’affiliation (par ERN et les États membres) et identification des partenaires affiliés (par les États membres).
2. Intégration des partenaires affiliés identifiés et désignés au niveau national dans leurs ERN respectifs.

La France a des HCP dans tous les ERN, et n’est donc pas concernée par la désignation d’affiliated partners. Cependant, la France coordonne 7 ERN maladies rares et un ERN cancer rare, il est donc possible que des affiliated partners de pays n’étant pas représentés puissent intégrer ces ERN.

Les ERN ne sont pas directement accessibles aux patients individuels. Cependant, avec le consentement du patient et conformément aux règles de son système de santé national, les informations qui lui sont relatives pourront être transmises par le biais de son prestataire de soins à l’ERN expert.

Pour la France, l’accès aux ERN se fait grâce au médecin traitant pour une personne en dehors du réseau d’expertise maladies rares (CRMR/CCMR) ou au médecin dans le circuit expert qui est en charge du patient. Ce médecin dirigera le patient vers un HCP qui pourra lui demander l’avis et l’expertise du réseau européen de référence concerné. L’ERN se concertera et essaiera de fournir les meilleures informations et recommandations possibles au HCP afin que ce dernier puisse véritablement prendre en charge le patient.

L’initiative ERN est principalement menée par les pays de l’UE. Le Conseil des États membres est l’organe officiel chargé de l’approbation et de la terminaison des réseaux et des adhésions des membres de ces derniers, conformément à la décision d’exécution de la Commission. Le Conseil des États Membres est composé de représentants des 28 pays de l’UE et des pays de l’EEE (Norvège et Lichtenstein).

Les consultations se font par le biais du système de gestion des patients cliniques (CPMS), un logiciel clinique basé sur le Web qui permet aux prestataires de soins de santé de l'UE de collaborer virtuellement pour diagnostiquer et traiter les patients atteints de maladies rares, de faible prévalence ou complexes. Le CPMS est une application Web sécurisée, développée par OpenApp en collaboration avec la Commission européenne (DG SANTE).

Le CPMS vise à aider les ERN à améliorer le diagnostic et le traitement des maladies complexes à prévalence rare ou faible au-delà des frontières nationales des États membres en Europe.

Le CPMS permet aux professionnels de la santé d’inscrire des patients à l’aide de modèles de données complets. Les professionnels de la santé peuvent utiliser le CPMS pour collaborer activement et partager des patients au sein et entre les ERN. Il permet le partage de données anonymisées et le partage d’imageries médicales sur la plate-forme. Le CPMS n’est ouvert qu’aux professionnels de la santé.

Les outils de rapport font partie des fonctionnalités du système permettant aux utilisateurs de générer des rapports intéressants à des fins administratives et cliniques.

La France est un acteur majeur des réseaux européens de référence pour les maladies rares.

Le 3ème Plan National des Maladies Rares est né d’une volonté de permettre à la France de consolider sa position du leadership international dans l’effort mené pour réduire au maximum l’isolement que ressent chacun lorsqu’il est atteint d’une maladie rare et de lui offrir les meilleures chances.

Pour atteindre cet objectif, la France se repose déjà sur un réseau solide puisqu’elle est le pays comptant à ce jour le plus grand nombre de coordonnateurs d’ERN, mais est également un des seuls pays à avoir des HCP dans chacun des 24 ERN. Ainsi, les FSMR françaises s’articulent au mieux avec les ERN en termes de thématiques et de missions.

De plus, la France a créé et héberge Orphanet (plateforme d’information sur les maladies rares et les médicaments orphelins), mais assure également le secrétariat de l’IRDIRC et d’Eurordis. Les ERN sont mis en avant dans le PNMR3 comme un moyen de favoriser le diagnostic et le développement de nouveaux traitements. Ainsi, l’un des axes du PNMR3 est de développer des entrepôts de données FAIR, interopérables avec les entrepôts de données européens et mondiaux afin de favoriser l’analyse et l’exploitation des données au bénéfice des patients atteints de maladies rares.

L’objectif de ce plan est également d’impulser un nouvel élan pour la recherche sur les maladies rares. Pour ce faire, la France coordonne notamment la participation des acteurs nationaux aux programmes de recherche européens fondamentale, translationnelle et clinique sur les maladies rares et notamment à l’European Joint Program on Rare Diseases (EJP-MR) devant être lancé en 2019.

• Présentation

MetabERN est le réseau européen à but non lucratif créé par l'UE pour faciliter l'accès aux meilleurs soins disponibles et répondre aux besoins à travers l’Europe de tous les patients touchés par une maladie métabolique héréditaire rare (IMD) et leurs familles. MetabERN est guidé par le principe des soins centrés sur le patient pour la prestation de ses services visant à améliorer la qualité de vie des patients et des familles.

 MetabERN vise à connecter les centres les plus spécialisés dans le domaine des MI rares pour promouvoir la prévention, accélérer le diagnostic et améliorer les normes de soins à travers l'Europe pour les patients.

• Les représentants français

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris – Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Ile de France Ouest

Centre de référence Généo pour la Maladie de Fabry et les pathologies héréditaires métaboliques du tissu conjonctif

HCP Representative: Dominique Germain

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris- University Hospital Necker-Enfants Malades

Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme de l’enfant et l’adulte (Reference centre for inherited metabolic diseases of children and adults)

HCP Representative: Pascal de Lonlay

Centre de Référence Maladies Lysosomales- AP-HP, Paris Nord-Hôpital Beaujon, Université Paris Cité

Reference Centre for Lysosomal Diseases (Centre de Référence des Maladies Lysosomales).

HCP Representative: Nadia Belmatoug

Hôpital Antoine Béclère, Service de Pédiatrie – AP-HP

Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme hépatique

HCP Representative: Philippe Labrune

Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS), Hôpital Louis‐Mourier

Centre de Référence Maladies Rares CRMR Porphyries / CRMR Porphyrias

HCP Representative: Laurent Gouya

University hospital of Marseille / Assistance Publique/Hopitaux de Marseille

Center of expertise of inherited metabolic disease

HCP Representative: Brigitte Chabrol

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris – Hôpital Pitié-Salpétrière

Reference Center for Neurometabolic Diseases

HCP Representative: Fanny Mochel

Hôpital Fondation Adolphe de Rothschild

Centre de référence de  la maladie de Wilson

HCP Representative: Aurelia Poujois

Lyon University Hospital

Reference Centre of Inherited Metabolic Disorder

HCP Representative: Nathalie Guffon

University Hospital of Lille

Center of expertise of inherited metabolic disease

HCP Representative: Dries Dobbelaere

• Evaluation des ERN et HCP par la Commission Européenne

Afin de mieux comprendre l’organisation globale des réseaux européens de référence (ERN pour European Reference Networks) et d’améliorer l’existant, la Commission Européenne a souhaité évaluer l’ensemble des ERN et leurs centres (HCP pour Healthcare Provider Centers) affiliés depuis 2017. Plusieurs CRMR français ont été concernés par cette démarche.

Une première partie a consisté en une auto-évaluation dans laquelle chaque centre a rempli un questionnaire en ligne entre décembre 2022 et février 2023, rendant compte des activités d’accueil du patient, de recherche, de formation et d’information. Chaque dossier a ensuite été évalué par un organisme indépendant, qui a rendu un avis motivé et formalisé dans un rapport contenant d’éventuelles propositions d’amélioration. Certains centres ont également été audités sur site.

Ce processus d’évaluation a lieu tous les 5 ans.

Les détails de processus et les futurs résultats sont à consulter sur le site de la Commission Européenne : Evaluation of the European Reference Networks (europa.eu)

Le réseau E-IMD (European registry and network for Intoxication type Metabolic Diseases) est un consortium scientifique regroupant plus de 40 centres d'experts métaboliques en Europe et dans le monde entier.

Les objectifs généraux du réseau E-IMD sont les suivants:

• Promotion de la santé chez les personnes atteintes de maladies métaboliques de type intoxication, telles que les aciduries organiques et les anomalies du cycle de l'urée.
• Recherche sur le diagnostic, le traitement, les soins et les résultats, y compris l'élaboration de recommandations.
• Diffusion de connaissances sur le diagnostic, le traitement, les soins et les résultats.
• Soutenir et étendre les projets E-IMD par des demandes de subvention dans le domaine des maladies métaboliques de type intoxication
• Établir des collaborations avec des consortiums scientifiques, des organisations de patients, des prestataires de soins de santé, des décideurs et des entreprises.
• Coordination des relations entre science, médecine et industrie.
• Développement et mise en place de nouveaux instruments.

Le registre européen et le réseau pour les maladies métaboliques de type intoxication (E-IMD) ont été co-financés par l'Union européenne (via l'Agence européenne pour la santé et les consommateurs [EAHC], DG SANCO ; accord n ​​° 2010 12 01) du 1er janvier 2011 au 30 décembre Avril 2014, dans le cadre du programme santé 2008-2013. Après la fin de la période de financement de l'UE, les partenaires et les membres d'E-IMD ont poursuivi leurs activités dans le cadre juridique d'un accord de collaboration.

Le réseau a mis en place un registre patients (https://www.eimd-registry.org) comprenant des données de base et de suivi complètes de plus de 1100 patients présentant des aciduries organiques (plus de 700) ou des troubles du cycle de l'urée (plus de 400). Le réseau a aussi publié des directives de soins cliniques et des articles de recherche originaux sur ces maladies.

Le réseau E-IMD a permis d’élaborer des brochures d'information pour les patients, les familles et les professionnels de la santé, en différentes langues. Elles sont disponibles sur le site internet.

Le réseau E-IMD fournit des données systématiques décrivant les procédures de diagnostic et les résultats et le suivi à long terme des patients présentant des maladies métaboliques de type intoxication. Les données permettent d'aborder des questions de recherche spécifiques en coopération avec diverses parties prenantes:

• Autres consortiums de recherche,
• Réseaux soutenus par la Commission européenne,
• professionnels de la santé (par exemple, analyse de données comparée et combinée, publication, recommandations,
• Les décideurs (par exemple, fournir des informations épidémiologiques, évaluer les programmes nationaux de dépistage des nouveau-nés)
• Sociétés professionnelles (par exemple cours d'enseignement)
• Industrie (par exemple études de sécurité post-autorisation de médicaments orphelins, analyse de faisabilité d'études cliniques)
• Organisations de patients (par exemple, brochures d'information)

E-HOD est l'acronyme du réseau et registre européen des homocystinuries et des défauts de méthylation. Son objectif est d'améliorer la santé des enfants, adolescents et adultes atteints de ces maladies rares.

Le réseau a trois activités majeures :

• Collecter des données dans un registre
• Développer des protocoles européens de diagnostic et de soins cliniques consensuels fondés sur des preuves
• Évaluer les différents programmes de dépistage néonatal de l'homocystinurie dans les États membres européens et produire un document de position

U-IMD est l'acronyme de Registre européen unifié des troubles métaboliques héréditaires. L'objectif global de ce projet est de promouvoir la santé des enfants, des adolescents et des adultes atteints de troubles métaboliques héréditaires rares (MI).

Le projet comporte trois activités principales:

• Création du registre des patients U-IMD en tant qu'outil du Réseau européen de référence pour les troubles métaboliques héréditaires (MetabERN).
• U-IMD mettra pleinement en œuvre les éléments de données communs de la plate-forme européenne sur l'enregistrement des maladies rares (plate-forme de RD de l'UE) et sera intégré à l'infrastructure européenne de registre des maladies rares (ERDRI). U-IMD sera le premier registre européen unifié qui englobera tous les IMD.
• Mise à niveau des registres IMD déjà existants au standard U-IMD, en commençant par le registre du Groupe de travail international sur les troubles liés aux neurotransmetteurs (iNTD).
• Développer une norme pour les ensembles de données de base minimaux partagés par le MetabERN et le Réseau européen de référence sur les maladies rénales rares (ERKNet).

En 2013, l'initiative «Groupe de travail international sur les troubles liés aux neurotransmetteurs (iNTD)» a été fondée. Le principal objectif du réseau est de mettre en place un registre de patients en ligne pour les anomalies héréditaires des amines biogènes, de la ptérine, du folate, de la sérine, de la glycine et du métabolisme du GABA. Il comprend 42 partenaires scientifiques et cliniques de 26 pays. Cela vise à fournir une base pour améliorer notre compréhension de l'épidémiologie, de la corrélation génotype / phénotype et de l'issue de ces maladies, leur impact sur la qualité de vie des patients et pour évaluer les stratégies diagnostiques et thérapeutiques. Sur la base de l'évaluation des stratégies diagnostiques et thérapeutiques actuellement connues, des lignes directrices de soins consensuelles seront élaborées.

Son objectif est de permettre une meilleure structuration de la recherche sur les maladies rares au niveau de l'Europe grâce à un nouvel outil de cofinancement.

Le programme conjoint européen sur les maladies rares (EJP RD) rassemble plus de 130 institutions (dont les 24 ERN) de 35 pays:

• 26 États membres de l'UE (Autriche, Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hongrie, Croatie, Irlande, Italie, Pays-Bas, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pologne, Portugal, Roumanie, Espagne, Suède, Slovaquie, Slovénie)
• 7 associés (Arménie, Géorgie, Israël, Norvège, Serbie, Suisse, Turquie) Royaume-Uni et Canada

créer un écosystème global et durable permettant un cercle vertueux entre recherche, soins et innovation médicale.

Comme le reconnaît la recommandation 2009 / C 151/02 du Conseil, les maladies rares (DR) sont un excellent exemple d'un domaine de recherche qui peut fortement bénéficier d'une coordination à l'échelle européenne et internationale. La recherche en RD devrait être améliorée pour surmonter la fragmentation, conduisant à une utilisation efficace des données et des ressources, des progrès scientifiques et une compétitivité plus rapides, et surtout pour réduire les difficultés inutiles et les souffrances prolongées des patients RD.

Dans le contexte spécifique de la génération massive, du besoin de réutilisation et d'interprétation efficace des données, de l'introduction de l'omique dans la pratique des soins et de la structuration des centres de soins de RD dans les réseaux européens de référence, il apparaît crucial et opportun de maximiser le potentiel des outils déjà financés et programmes en les soutenant davantage, en les développant, en les reliant et en les adaptant aux besoins des utilisateurs finaux grâce à des tests de mise en œuvre dans des contextes réels. Pour atteindre cet objectif, l'EJP RD a deux objectifs majeurs:

• Améliorer l'intégration, l'efficacité, la production et l'impact social de la recherche sur la RD à travers le développement, la démonstration et la promotion de l'Europe / le partage mondial de la recherche et des données cliniques, des matériaux, des processus, des connaissances et du savoir-faire
• Mettre en œuvre et développer davantage un modèle efficace de soutien financier pour tous les types de recherche en RD (fondamentale, clinique, épidémiologique, sociale, économique, service de santé) couplé à une exploitation accélérée des résultats de la recherche au profit des patients.

À cette fin, les actions EJP RD sont organisées en cinq grands piliers assistés par la coordination centrale et les activités transversales:

• Pilier 0: Transversal et Communication
• Pilier 1: Financements et appels
• Pilier 2: Accès coordonné aux données et services
• Pilier 3: Formation et autonomisation
• Pilier 4: Traduction accélérée et essais cliniques

Alliance à but non lucratif, EURORDIS-Rare Diseases Europe regroupe 808 associations de patients atteints de maladies rares. Représentant 70 pays, ces associations œuvrent ensemble à améliorer le quotidien des 30 millions de personnes qui vivent avec une maladie rare en Europe. En mettant en relation patients, familles et groupes de patients, en rapprochant toutes les parties prenantes et en mobilisant la communauté des maladies rares, EURORDIS renforce la voix des patients et contribue au développement de politiques de recherche et de santé publique et de services aux patients.